Déposée le 24 juillet 1992 par la société WALLACE INTERNATIONAL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEASON'S FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est la société WALLACE INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) BP 187, 06904 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - SARL - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 471 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WALLACE INTERNATIONAL FRANCE - France.
La marque SEASON'S FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WALLACE INTERNATIONAL FRANCE - BP 187, 06904 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - SARL - France - SIREN 341471217
WALLACE INTERNATIONAL FRANCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Porcelaine et faïence Jouets en peluche
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SEASON'S FRUITS"